Gaz et vapeurs de produits chimiques
Les points clés
Les gaz et les vapeurs sont des états de la matière qui se présentent sous forme de substances sous forme gazeuse. Un gaz est un état de la matière caractérisé par une faible densité, une grande compressibilité et une expansion pour occuper tout le volume disponible. Les vapeurs sont des substances à l’état gazeux qui sont normalement des liquides ou des solides, certains produits ont un potentiel vapeur très faible qui rend le produit facilement volatil et donc présent dans l’air.
Lorsqu’une personne est exposée à une concentration élevée de solvants, cela peut entraîner une intoxication aiguë. Cependant, une exposition répétée, même à de faibles doses, à un ou plusieurs solvants peut entraîner des conséquences néfastes sur les organes cibles, souvent de manière irréversible, à moyen ou long terme.
Les principes de prévention s’appliquent également aux gaz et aux vapeurs. Il est essentiel de commencer par évaluer les risques associés, puis de prendre des mesures telles que l’élimination des sources émettrices et la substitution ou la réduction du niveau d’exposition des travailleurs.
Les gaz et vapeurs de produits sont des agents chimiques dangereux (ACD) au sens de l’article R4412-2 du Code du travail. Les dispositions de la prévention du risque chimique. Des dispositions particulières s’appliquent en fonction de la nature des ACD, dont certaines substances classées CMR de catégories 1A/1B ou 2.
Au niveau européen, le règlement CLP (règlement (CE) n° 1272/2008) impose une classification, un étiquetage et un emballage harmonisés des substances et mélanges chimiques, y compris les gaz.
Qu’est ce qui caractérise un gaz ou un solvant ?
Il existe une vaste gamme de solvants, comprenant plusieurs milliers de composés différents, parmi lesquels une centaine est couramment utilisée. Ces solvants sont des substances chimiques qui possèdent des propriétés spécifiques leur permettant d’être utilisés dans diverses applications industrielles et commerciales. En fonction de leurs caractéristiques, un solvant peut être employé comme dégraissant, adjuvant, diluant, décapant ou encore purifiant.
L’industrie des peintures et des revêtements est le secteur qui utilise le plus de solvants, représentant environ 50 % de leur utilisation. Cependant, on retrouve également ces substances dans de nombreux autres domaines d’activités, tels que la chimie, la plasturgie, le nettoyage, la métallurgie, l’agroalimentaire et l’agriculture. De plus, les solvants sont présents dans de nombreux produits d’usage courant que nous rencontrons quotidiennement.
Les solvants sont choisis en fonction de leurs propriétés chimiques, telles que leur pouvoir dissolvant, leur volatilité, leur stabilité et leur toxicité. Ils peuvent être organiques ou inorganiques, liquides ou gazeux. Certains solvants organiques couramment utilisés incluent l’acétone, le toluène, l’éthanol, le white-spirit, l’hexane et le chloroforme. Les solvants inorganiques comprennent l’eau et les solutions aqueuses contenant des sels ou des acides.
Nous pouvons donc nous retrouver confronter à différentes typologies de solvants, vapeurs ou gaz en fonction des procédés.
Les solvants organiques sont répartis autour de 9 familles principales, chacune comprenant différents composés chimiques.
Hydrocarbures aromatiques : Cette famille comprend des solvants tels que le benzène, le toluène, les xylènes et le cumène. Ces solvants sont largement utilisés dans l’industrie, en particulier dans la production de plastiques, de peintures et de revêtements.
Solvants pétroliers : Cette famille englobe les solvants dérivés du pétrole, à l’exception des hydrocarbures aromatiques. Les exemples incluent les alcanes (paraffines) et les alcènes. Ces solvants sont utilisés dans diverses applications industrielles, y compris le nettoyage et la dégraissage des surfaces.
Alcools : Les solvants de cette famille comprennent le méthanol, l’éthanol, les glycols, tels que l’éthylène glycol et le propylène glycol. Les alcools sont utilisés comme solvants polyvalents dans de nombreux domaines, y compris la chimie, les peintures, les encres et les produits de nettoyage.
Cétones : Les cétones couramment utilisées comme solvants comprennent l’acétone, la méthyléthylcétone (MEK) et la méthylisobutylcétone (MIBK). Les cétones sont utilisées dans l’industrie des revêtements, de l’imprimerie et des adhésifs, en raison de leurs propriétés de séchage rapide et de leur bon pouvoir solvant.
Esters : Cette famille de solvants comprend les acétates (acétate d’éthyle, acétate de butyle) ainsi que les agrosolvants utilisés dans l’agriculture. Les esters sont souvent utilisés comme solvants dans les vernis, les laques et les produits de nettoyage.
Éthers : Les éthers couramment utilisés comme solvants organiques incluent l’éther éthylique, le tétrahydrofuranne (THF) et le dioxane. Ils sont largement utilisés dans l’industrie chimique, notamment comme solvants réactifs et comme agents d’extraction.
Éthers de glycol : Cette famille regroupe les solvants dérivés des éthers de glycol, tels que l’éthylène glycol monobutyl éther (EGBE) et le propylène glycol monométhyl éther (PGME). Les éthers de glycol sont couramment utilisés dans les peintures, les vernis, les encres et les produits de nettoyage.
Hydrocarbures halogénés : Cette famille comprend les solvants halogénés, tels que les solvants chlorés, bromés ou fluorés. Des exemples courants sont le chloroforme, le tétrachlorure de carbone et le perchloroéthylène. Certains de ces solvants sont utilisés dans le nettoyage à sec et l’industrie du décapage.
Solvants particuliers : Cette catégorie regroupe divers solvants organiques spécifiques tels que les amines, les amides et les terpènes. Ces solvants ont des utilisations spécifiques dans des domaines tels que la chimie pharmaceutique, la fabrication de polymères et les produits cosmétiques.
Les solvants inorganiques comprennent une gamme de substances chimiques utilisées comme agents de dissolution et de dispersion dans diverses applications industrielles et scientifiques. Voici un récapitulatif des principales catégories de solvants inorganiques :
Eau : L’eau est le solvant inorganique le plus couramment utilisé. Elle est utilisée dans de nombreux processus chimiques, industriels et domestiques, tels que la dissolution de sels, la préparation de solutions et le nettoyage.
Solutions aqueuses : Les solutions aqueuses contenant des sels ou des acides sont souvent utilisées comme solvants inorganiques. Par exemple, l’acide sulfurique dilué est couramment utilisé dans les laboratoires et l’industrie pour diverses réactions chimiques.
Liquides ioniques : Les liquides ioniques sont des sels liquides à basse température. Ils peuvent être utilisés comme solvants inorganiques alternatifs, notamment dans des applications telles que l’électrochimie, la catalyse et l’extraction de métaux.
Ammoniac liquide : L’ammoniac liquide (NH3) est un solvant inorganique utilisé dans certains processus chimiques, tels que la synthèse de produits chimiques, la réfrigération et l’industrie pharmaceutique.
Acides minéraux : Des acides minéraux tels que l’acide sulfurique (H2SO4), l’acide chlorhydrique (HCl) et l’acide nitrique (HNO3) sont utilisés comme solvants inorganiques puissants pour diverses réactions chimiques et processus de nettoyage.
Les gaz sont des substances à l’état gazeux qui peuvent également être utilisées comme solvants dans diverses applications. Voici un récapitulatif des principales catégories de gaz utilisés comme solvants :
Gaz inertes : Les gaz inertes tels que l’azote (N2), l’argon (Ar) et l’hélium (He) sont couramment utilisés comme solvants dans des environnements où l’absence de réaction chimique est souhaitée, par exemple, pour le stockage ou la manipulation de substances sensibles à l’oxydation.
Gaz comprimés : Certains gaz comprimés, tels que l’oxygène (O2), l’hydrogène (H2) et le dioxyde de carbone (CO2), peuvent être utilisés comme solvants dans des procédés industriels spécifiques, notamment dans la production chimique, la métallurgie et les technologies de pointe.
Gaz réactifs : Certains gaz réactifs, tels que le chlore (Cl2), l’ammoniac (NH3) et l’acétylène (C2H2), peuvent être utilisés comme solvants dans des réactions chimiques spécifiques, notamment dans la synthèse de produits chimiques et la fabrication de matériaux.
Gaz liquéfiés : Certains gaz peuvent être liquéfiés sous pression et utilisés comme solvants liquides. Par exemple, le propane (C3H8) et le butane (C4H10) sont utilisés comme solvants dans des aérosols, des produits de nettoyage et des carburants.
Gaz supercritiques : Les gaz supercritiques, tels que le dioxyde de carbone supercritique (CO2), sont utilisés comme solvants dans des processus d’extraction et de purification. Ces gaz possèdent des propriétés uniques qui leur permettent de dissoudre sélectivement certaines substances.
Gaz spéciaux : Certaines substances gazeuses spéciales, telles que l’azote liquide (N2) et l’argon liquide (Ar), peuvent être utilisées comme solvants cryogéniques dans des applications de refroidissement, de cryogénie et de recherche scientifique
La dégradation de la matière peut avoir un impact sur la production de vapeurs ou de gaz, notamment en raison des réactions chimiques qui se produisent lors de ce processus. Voici quelques effets courants de la dégradation de la matière sur la production de vapeurs ou de gaz :
Réactions d’oxydation : Certains matériaux, tels que les hydrocarbures, peuvent subir une dégradation oxydative lorsqu’ils sont exposés à l’oxygène de l’air. Cette réaction chimique peut entraîner la production de vapeurs ou de gaz, tels que le dioxyde de carbone (CO2), le monoxyde de carbone (CO) et d’autres produits de combustion.
Décomposition thermique : Certains matériaux peuvent se décomposer thermiquement à des températures élevées, ce qui peut entraîner la production de vapeurs ou de gaz. Par exemple, lors de la combustion de polymères, des gaz toxiques tels que le dioxyde de soufre (SO2) ou les composés organiques volatils (COV) peuvent être libérés.
Réactions de dégradation chimique : Certains matériaux peuvent subir des réactions chimiques de dégradation lorsqu’ils sont exposés à des conditions environnementales spécifiques, telles que l’humidité ou la lumière. Ces réactions peuvent générer des vapeurs ou des gaz indésirables, notamment des produits chimiques corrosifs ou toxiques.
Fermentation : La décomposition biologique des matières organiques peut entraîner la production de gaz, tels que le méthane (CH4), dans des environnements anaérobies. Cela se produit, par exemple, lors de la fermentation de déchets organiques dans des décharges ou des installations de traitement des eaux usées.
Réactions chimiques spécifiques : Certains matériaux peuvent subir des réactions chimiques spécifiques lorsqu’ils entrent en contact avec d’autres substances, ce qui peut générer des vapeurs ou des gaz. Par exemple, l’interaction entre un acide et une base peut entraîner la formation de vapeurs d’ammoniac (NH3) ou d’autres gaz réactifs.
La combustion génère une variété de gaz, qui dépendent du type de combustible utilisé et des conditions de combustion. Voici quelques-uns des gaz émis couramment lors de la combustion :
Dioxyde de carbone (CO2) : Le dioxyde de carbone est l’un des principaux gaz émis lors de la combustion. Il résulte de la réaction chimique entre le carbone contenu dans le combustible et l’oxygène de l’air. Le CO2 est un gaz à effet de serre majeur, contribuant au réchauffement climatique.
Dioxyde de soufre (SO2) : Lors de la combustion de combustibles fossiles contenant du soufre, tels que le charbon et le fioul, du dioxyde de soufre est émis. Le SO2 est un polluant atmosphérique qui peut contribuer à la formation de pluies acides et avoir des effets néfastes sur la santé humaine.
Oxydes d’azote (NOx) : Les oxydes d’azote, notamment le monoxyde d’azote (NO) et le dioxyde d’azote (NO2), sont formés lors de la combustion à haute température, en particulier dans les moteurs à combustion interne et les centrales électriques. Les NOx sont des polluants atmosphériques qui peuvent contribuer à la formation de smog et avoir des effets sur la santé et l’environnement.
Monoxyde de carbone (CO) : Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et toxique qui se forme lorsque la combustion est incomplète en raison d’un manque d’oxygène. Il est produit par les véhicules, les appareils de chauffage et les feux de combustion. Le CO est dangereux car il peut s’accumuler dans des espaces mal ventilés et causer une intoxication.
Composés organiques volatils (COV) : Les composés organiques volatils sont des gaz émis lors de la combustion de combustibles contenant des hydrocarbures. Ils comprennent des substances telles que le benzène, le toluène et d’autres hydrocarbures aromatiques. Les COV peuvent contribuer à la formation de smog et avoir des effets sur la qualité de l’air et la santé humaine.
La volatilité d’un solvant fait référence à sa capacité à s’évaporer rapidement à température ambiante. Elle est principalement déterminée par la pression de vapeur du solvant, c’est-à-dire la pression exercée par les molécules du solvant qui passent de l’état liquide à l’état gazeux.
Plus la pression de vapeur d’un solvant est élevée, plus il est volatile. Un solvant très volatile s’évaporera rapidement, laissant peu de résidus liquides sur les surfaces. En revanche, un solvant à faible volatilité s’évaporera plus lentement et peut laisser des résidus significatifs.
La volatilité d’un solvant dépend de plusieurs facteurs, notamment :
Interactions moléculaires : Les forces d’attraction intermoléculaires, telles que les forces de Van der Waals, influencent la volatilité d’un solvant. Les solvants ayant des forces d’attraction plus faibles ont tendance à être plus volatils.
Poids moléculaire : En général, les solvants légers avec un poids moléculaire faible ont tendance à être plus volatils que les solvants lourds avec un poids moléculaire élevé.
Structure chimique : La structure chimique du solvant peut également affecter sa volatilité. Par exemple, les solvants à chaîne carbonée plus courte ont tendance à être plus volatils que ceux à chaîne plus longue.
Quels sont les effets des gaz et solvants sur la santé ?
Les solvants peuvent pénétrer dans l’organisme par trois voies principales : la voie respiratoire, la voie cutanée et la voie digestive.
La voie respiratoire est une voie d’exposition courante aux solvants en raison de leur volatilité. Lorsque les solvants sont inhalés sous forme de vapeurs, ils peuvent irriter les voies aériennes supérieures, comme la bouche, le nez, le pharynx et le larynx.
Cette irritation peut provoquer des symptômes tels que des maux de tête, des vertiges, des nausées et une sensation d’ivresse. Une exposition massive à des concentrations élevées de solvants peut entraîner des troubles de la conscience, voire un coma.
La voie cutanée est une autre voie d’exposition aux solvants. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, la peau n’est pas une barrière efficace contre les solvants, et ceux-ci peuvent facilement pénétrer à travers elle. Les solvants peuvent causer des irritations de la peau et des muqueuses.
De plus, un contact répété avec les solvants peut provoquer des dermatoses et même un eczéma de contact. Cela affaiblit la fonction protectrice de la peau et facilite la pénétration d’autres substances toxiques dans l’organisme.
La voie digestive concerne principalement l’absorption accidentelle de solvants ou leur ingestion due à un défaut d’hygiène, par exemple en portant les mains à la bouche après avoir manipulé des solvants.
Les solvants ingérés peuvent causer des dommages internes, en particulier aux organes riches en graisse, tels que le cerveau, le foie et les reins.
Une exposition à une forte dose de solvant peut entraîner une intoxication aiguë, avec des effets immédiats sur la santé. Cependant, même une exposition régulière à faible dose de solvants peut entraîner des dommages à long terme, souvent irréversibles, sur les organes cibles.
Certains effets sont communs à la plupart des solvants, tels que les atteintes cutanées, respiratoires et neurologiques, tandis que d’autres effets sont spécifiques à certaines substances.
Les gaz quant à eux pénètre l’organisme surtout par les voies respiratoires même si certains gaz pouvant s’employer sous forme liquide comme l’azote ont un impact cutanée important.
Les effets à court terme d’une exposition aïgue à des solvants et gaz peuvent inclure des irritations cutanées, des troubles respiratoires, des troubles neurologiques tels que des maux de tête, des vertiges et des nausées, ainsi que des perturbations du rythme cardiaque dans le cas de certains solvants chlorés et fluorés.
À long terme, une exposition chronique aux solvants et gaz peut entraîner des troubles neuro-comportementaux tels que la dépression, des problèmes de mémoire, voire la démence. Des lésions du foie et des reins peuvent également survenir en raison du métabolisme et de l’élimination des solvants par ces organes.
Certains solvants sont également considérés comme cancérigènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Ils peuvent avoir des effets néfastes sur la fertilité, la grossesse et le développement du fœtus.
Les solvants, tels que le benzène, sont particulièrement dangereux pour le sang, tandis que d’autres, comme certains éthers de glycol, sont soupçonnés d’être hématotoxiques.
Enfin, certains solvants aromatiques peuvent également avoir des effets sur l’oreille interne, perturbant ainsi la fonction auditive, ils sont dit ototoxiques.
Les gaz et le risque d’hypoxie
Le risque hypoxique est la capacité d’un gaz (ou d’un solvant) à remplacer rapidement l’oxygène par effet de déplacement ou de dilution de ce dernier.
L’azote liquide a un potentiel hypoxique important puisqu’il s’évapore rapidement à température ambiante.
Le seuil d’alerte est atteint lorsque la teneur en oxygène dans l’air est de 19%. Le seuil de danger est fixé lui à 17% et le seuil de perte de conscience est de 12%.
Une hypoxie peut entraîner des symptômes tels que l’essoufflement et la douleur thoracique, ainsi que des effets néfastes sur plusieurs organes vitaux, y compris le cerveau et les poumons.
Ce scénario pouvant conduire à l’anoxie (6% d’oxygène) et donc la mort par manque d’oxygène.
Les espaces confinés sont des lieux propices à ces situations. Il faut toutefois considéré qu’un espace confiné est un espace où la ventilation est insuffisante et le renouvellement en oxygène faible au regard du potentiel de remplacement. Aussi une petite salle de laboratoire utilisant de l’azote liquide peut être considérée comme un espace confiné.
Une fosse de garage automobile peut être considérée comme un espace confiné du fait de son petit volume dans lequel le mécanicien va pouvoir intervenir sous le véhicule. Les gaz d’échappement peuvent remplacer la teneur en oxygène.
Une bonne ventilation de votre espace de travail est nécessaire à vos opérations avec des gaz pour éviter ce risque.
Risques d’incendie et d’explosion :
La majorité des solvants sont volatils et inflammables. Leur capacité à s’évaporer rapidement crée des vapeurs qui, en présence d’une source d’inflammation telle qu’une étincelle, une flamme nue ou une température élevée, peuvent former des mélanges explosifs. Ces mélanges peuvent conduire à des incendies et des explosions graves.
Risques de réactions dangereuses :
Les solvants peuvent réagir de manière dangereuse lorsqu’ils sont mélangés avec d’autres produits chimiques incompatibles ou dans des conditions de stockage ou de transport inappropriées. Ces réactions peuvent entraîner la libération de gaz toxiques, corrosifs ou inflammables, provoquer des réactions chimiques violentes ou même des explosions.
Quelle démarche de prévention mettre en place pour les gaz et les solvants ?
1 – Evaluer le risque
Pour prévenir efficacement les risques associés aux solvants et aux gaz, il est primordial de mener une évaluation complète des dangers et des conditions d’utilisation. Voici les principaux aspects à prendre en compte :
A – Identification des solvants :
Il est essentiel de recenser tous les solvants, gaz utilisés ou rejetés dans l’entreprise. Cette étape comprend la collecte d’informations sur leurs caractéristiques, leurs dangers potentiels, ainsi que les quantités utilisées ou émises.
B – Analyse des conditions d’utilisation :
Il convient d’analyser les conditions spécifiques d’utilisation, d’émission, de stockage et de manipulation. Cela inclut l’évaluation des procédés de travail, des équipements utilisés, des pratiques de stockage, des systèmes de ventilation et de tout autre facteur pouvant influencer l’exposition des travailleurs aux solvants.
C – Évaluation de l’exposition des travailleurs :
Il est important de déterminer les conditions et la fréquence d’exposition des salariés. Cela comprend l’évaluation des voies d’exposition possibles, telles que l’exposition cutanée et respiratoire, ainsi que l’identification des risques potentiels liés à une exposition chronique ou accidentelle. Il convient également d’évaluer l’efficacité des mesures de ventilation existantes pour contrôler l’exposition.
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2 – Supprimer le risque
Substituer des produits dangereux : Il convient de rechercher des alternatives moins dangereuses afin de remplacer les produits dangereux existants. Remplacer un produit CMR par un produit qui ne l’est pas est un impératif renforcé.
3 – Réduire le risque
L’objectif consiste à réduire au maximum l’exposition des travailleurs. Cette réduction peut être réalisée en mettant en place :
A – Protection collective :
- Utiliser des systèmes de travail en circuit fermé ou des encoffrements pour limiter l’exposition aux solvants.
- Mettre en place des dispositifs de captage des polluants à proximité de leur source d’émission.
- Assurer une ventilation générale adéquate pour maintenir l’air propre et éliminer les vapeurs de solvants.
- Privilégier le transfert de solvant par pompe plutôt que le transvasement manuel des fûts.
- Effectuer un entretien régulier et vérifier l’efficacité des mesures de protection collective.
B – Contrôle de l’exposition :
- Effectuer des mesures régulières du niveau d’exposition aux agents chimiques.
C – Mesures organisationnelles :
- Limiter le nombre de travailleurs exposés et la quantité de produits utilisés.
- Informer et former les travailleurs sur les risques liés aux solvants.
- Respecter les mesures d’hygiène, notamment le changement des vêtements de travail souillés et l’utilisation de vestiaires séparés pour les vêtements de travail et de ville.
- Gérer les stocks de manière appropriée en respectant les incompatibilités et en limitant les quantités de produits inflammables.
- Gérer les solvants usagés en les recyclant ou en les éliminant dans un centre de déchets.
- Mettre en place des dispositifs de lutte contre les incendies et des mesures d’urgence.
4 – Le port d’équipement individuel – EPI
Lorsque les mesures de protection collective sont insuffisantes, fournir aux travailleurs des équipements de protection individuelle (EPI) résistants aux solvants, tels que des vêtements de protection, des gants, des lunettes de sécurité et des masques respiratoires appropriés.
Quelle réglementation régit les gaz et les solvants ?
La prévention de l’exposition aux solvants, vapeurs et gaz relève des dispositions réglementaires du Code du travail concernant la gestion du risque chimique.
Le terme « agent chimique dangereux » (ACD) est utilisé pour désigner tout agent chimique considéré comme dangereux selon la classification européenne.
Il englobe les substances et mélanges répondant aux critères de classification relatifs aux dangers physiques, pour la santé ou pour l’environnement, tels que définis dans l’annexe I du règlement CLP (règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifié). De plus, un agent chimique peut être considéré comme ACD s’il présente un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques, chimiques ou toxicologiques, même s’il ne satisfait pas aux critères de classement. Cela inclut également les agents chimiques pour lesquels des décrets prévoient des valeurs limites d’exposition professionnelle (article R. 4412-3).
Selon cette définition, les dégradations de matières et gaz de combustion peuvent être soumise aux dispositions applicables aux ACD, même si la substance initiale n’est pas classée comme ACD au niveau européen. Les articles R. 4412-1 à R. 4412-57 du Code du travail s’appliquent dans ce cas.
Certains agents chimiques sont soumis à des valeurs limites d’exposition professionnelle réglementaires contraignantes ou indicatives qui sont réglementés respectivement par les articles R. 4412-149 et R. 4412-150.
De plus, certains solvants sont soumis à des dispositions spécifiques aux agents chimiques CMR (cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques). Les articles R. 4412-59 à R. 4412-93 du Code du travail définissent les substances ou mélanges classés comme CMR de catégorie 1A ou 1B selon le règlement CLP, ainsi que les substances, mélanges ou procédés définis comme cancérogènes par arrêté.
il est strictement interdit d’affecter ou de maintenir les femmes enceintes et les femmes allaitantes à des postes de travail exposant aux solvants classés toxiques pour la reproduction, au benzène ainsi qu’à certains dérivés des hydrocarbures aromatiques (conformément à l’article D. 4152-10 du Code du travail). Toutefois, cette interdiction ne s’applique pas aux opérations effectuées dans un appareil clos en marche normale, en ce qui concerne les dérivés des hydrocarbures aromatiques.
De plus, les travaux impliquant la préparation, l’utilisation, la manipulation ou l’exposition à des solvants classés comme agents chimiques dangereux sont formellement interdits aux jeunes travailleurs âgés de moins de 18 ans, conformément aux articles D. 4153-17 du Code du travail. Certaines dérogations sont toutefois possibles sous réserve du respect des conditions énoncées dans les articles R. 4153-38 à R. 4153-48 et R. 4153-49.