Odeurs

Les points clés

L’odeur est une manifestation perçue par l’odorat qui se produit lorsque des substances contenant des corps volatils, tels que des molécules odorantes ou des parfums, émettent leurs effluves. Dans le cas des fleurs, on parle plutôt de fragrance. Les aérosols, qu’ils soient sous forme de particules solides ou liquides, peuvent également dégager une odeur, se présentant alors sous forme de vapeur ou de fumée.

Certaines de ces substances sont des agents chimiques dangereux. Inhaler ces substances peut entraîner des problèmes de santé, tels que des irritations des voies respiratoires, des allergies, des maux de tête, voire des effets plus graves sur le système nerveux, le foie ou les poumons avec des expositions à plus long terme.

Les odeurs peuvent être un traceur de danger et donc servir à la prévention elle même, comme cela est le cas avec les gaz de combustion et le soufre. Pour prévenir les odeurs, il convient d’appliquer les principes généraux de la prévention dont une bonne aération et la suppression des substances dangereuses.

 

Le code civil par l’Article 1240 est le premier véhicule législatif concerne les odeurs et leur troubles au voisinage. Le code du travail entretient le volet du risque chimique et des substances associées aux odeurs (Articles R4411-1 à R4412-160)

Qu’est ce que l'odeur ?

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L’odeur est la résultante d’une interaction entre notre sens de l’odorat et les substances volatiles présentes dans notre environnement.

L’odeur est souvent décrite comme une sensation olfactive, une qualité inhérente à certaines substances ou matières qui peut être détectée par le nez. Cependant, elle est bien plus que cela. L’odeur est une expérience subjective qui peut évoquer des souvenirs, des émotions et des sensations physiques. Elle est liée à notre mémoire et à notre système limbique, qui joue un rôle clé dans la régulation de nos émotions et de nos instincts.

Les odeurs sont générées par des molécules volatiles, des composés chimiques qui s’évaporent à température ambiante et se dispersent dans l’air. Ces molécules peuvent provenir d’une grande variété de sources, telles que des plantes, des aliments, des animaux, des produits chimiques, des parfums et bien d’autres encore.

Lorsque nous respirons, les molécules odorantes entrent en contact avec les récepteurs présents dans notre nez. Ces récepteurs sont des cellules spécialisées qui sont capables de détecter des molécules spécifiques et de les transmettre au cerveau pour être interprétées. En fait, on estime qu’il existe des milliers de récepteurs olfactifs différents, ce qui nous permet de percevoir une grande diversité d’odeurs.

Lorsque les molécules odorantes se lient aux récepteurs olfactifs, un signal est transmis au bulbe olfactif, une structure située à la base du cerveau. Le bulbe olfactif traite ces signaux et les transmet à d’autres régions cérébrales, notamment le cortex olfactif, où les odeurs sont finalement identifiées et interprétées.

L’interprétation des odeurs est un processus complexe. Les odeurs peuvent être agréables ou désagréables, familières ou inconnues. Elles peuvent évoquer des souvenirs, des associations culturelles ou des émotions spécifique.

Pour les parfumeurs les différents éléments olfactifs qui composent sa structure se nomment les notes. Elles sont généralement divisées en trois catégories : 

  1. Notes de tête : Les notes de tête sont les premières impressions olfactives perçues immédiatement après l’application de l’odeur. Elles sont légères, fraîches et volatiles, et se dissipent relativement rapidement. Les notes de tête peuvent être vives, fruitées, citronnées, herbacées ou épicées, et visent à captiver l’attention dès le départ.

  2. Notes de cœur : Les notes de cœur, également appelées notes moyennes, se développent après les notes de tête et constituent le corps principal de l’odeur. Elles sont plus équilibrées et durent plus longtemps que les notes de tête. Les notes de cœur peuvent inclure des senteurs florales, boisées, aromatiques ou épicées, et contribuent à la personnalité et à l’identité de l’odeur.

  3. Notes de fond : Les notes de fond sont les dernières à se manifester et elles persistent longtemps après l’application de l’odeur. Elles sont riches, chaudes, sensuelles et ajoutent de la profondeur et de la stabilité à l’ensemble de l’odeur. Les notes de fond peuvent être ambrées, boisées, musquées, vanillées ou balsamiques, et créent une base durable et reconnaissable pour l’odeur.

Le seuil olfactif est la plus petite concentration d’une substance odorante dans l’air qui est nécessaire pour que nous puissions la détecter et la reconnaître comme une odeur distincte.

En d’autres termes, c’est la quantité minimale de molécules odorantes requise pour stimuler nos récepteurs olfactifs et activer notre sens de l’odorat. Chaque substance odorante a son propre seuil olfactif, qui peut varier considérablement. Ce critère est une moyenne des sensibilité individuelles.

La sensibilité olfactive varie d’une personne à l’autre. Certains individus ont un sens de l’odorat très développé et peuvent détecter des concentrations infimes d’odeurs, tandis que d’autres ont une sensibilité moindre. Cette variabilité peut être influencée par des facteurs génétiques, des différences physiologiques, des expériences personnelles et même des facteurs environnementaux tels que la pollution atmosphérique.

Certaines molécules présentent un seuil olfactif très bas, soit bien avant le seuil de danger, tandis que d’autres ont un seuil élevé. Les traceurs d’odeur (seuil olfactif bas) ont pour objectif d’alerter un danger à priori inodore ou dont le seuil olfactif est haut.

L’ajout d’une odeur au gaz domestique est une mesure essentielle pour garantir la sécurité des individus. Initialement inodore, le gaz domestique présente des risques potentiels tels que des explosions ou des asphyxies. Afin de prévenir de tels incidents, une odeur a été introduite dans le gaz domestique.

De manière concrète, des molécules odorantes sont incorporées au gaz naturel (méthane, CH4) dès son arrivée sur le territoire français. Le mercaptan était initialement utilisé pour son odeur distinctive de chou pourri, immédiatement reconnaissable en cas de fuite. Cependant, cette molécule n’est plus utilisée dans le gaz domestique en raison de son odeur extrêmement désagréable et de sa propension à corroder les canalisations.

Actuellement, l’odeur du gaz que nous percevons est due au tétrahydrothiophène, communément appelé THT. Ce composé soufré cyclique est ajouté au gaz à une concentration de 15 à 40 mg par m3, ce qui facilite sa détection en cas de fuite. 

Étant donné que 98 % de la consommation de gaz en France provient de l’importation, le THT est injecté au moment de l’arrivée du gaz sur le territoire, via les canalisations principalement en provenance de Russie. Si le gaz est transporté sous forme liquide à bord de méthaniers, la substance odorante est ajoutée lors de la regazéification.

Quels effets ont les odeurs ?

Hormis les effets propres aux solvants et vapeurs [qui sont repris ici], les odeurs constituent une source de nuisances non négligeable.

Les utilisations de bombes odorisantes, contenant un gaz propulseur, des bougies parfumés de synthèse et autre diffuseur d’odeur ne sont pas sans danger. Leur usage initiale étant pour masquer une odeur ou parfumer un lieu, un environnement, leur excès entraîne une augmentation de la concentration de substances nocives, répertoriées comme agents chimiques dangereux tel que : 

  • de l’acroléine, pouvant causer des problèmes respiratoires, des irritations nasales et de la gorge ;
  • du benzène, potentiellement cancérogène ;
  • du limonène, toxique pour le foie notamment ;
  • du formaldéhyde, irritant pour les yeux ;
 
Il s’agit de la mise en suspension de substances, que nos facteurs olfactifs vont inhaler (d’où la sensation d’odeur) et ces substances vont par la suite interagir avec notre organisme.
 
Le côté agréable de l’odeur ainsi diffusée ne doit pas être confondue avec un air sain, exempt de polluant présent dans l’air (que nous respirons).
 
La nuisance olfactive se produit lorsque des odeurs indésirables et persistantes sont présentes dans notre environnement, dépassant notre seuil de tolérance individuel. Ces odeurs peuvent provenir d’une variété de sources telles que les usines industrielles, les installations de traitement des déchets, les égouts, les élevages intensifs, les usines chimiques, les raffineries, les décharges ou les activités agricoles. 
Elles peuvent être causées par des substances chimiques volatiles, des gaz, des émissions de fumée, des produits de décomposition ou d’autres composés odorants

Impacts de la nuisance olfactive :

La nuisance olfactive peut avoir plusieurs effets néfastes sur notre vie quotidienne :

Inconfort et gêne : Les odeurs désagréables peuvent causer de l’inconfort physique et émotionnel. 

Elles peuvent provoquer des maux de tête, des nausées, des irritations des voies respiratoires et une détérioration générale de notre bien-être. Les odeurs persistantes peuvent également perturber nos activités quotidiennes, notre concentration et notre productivité.

Perturbation du sommeil : Les odeurs fortes et persistantes peuvent interférer avec notre capacité à dormir paisiblement. L’odeur désagréable peut rendre difficile l’endormissement et peut perturber notre cycle de sommeil, entraînant une fatigue accrue et des problèmes de santé à long terme.

Impact sur la qualité de l’air : Certaines odeurs indésirables peuvent être le signe d’une pollution de l’air. Les substances chimiques présentes dans ces odeurs peuvent être toxiques et avoir des effets néfastes sur notre santé respiratoire, notamment en aggravant les symptômes de l’asthme, des allergies et d’autres affections respiratoires.

Conséquences sociales : La nuisance olfactive peut également avoir des répercussions sociales. Les odeurs désagréables peuvent réduire la valeur des propriétés immobilières environnantes, faire fuir un espace de travail ou encore créer un malaise entre équipes.

Quelle actions mettent en place pour prévenir les odeurs ?

1 – Evaluer le risque 

Pour prévenir efficacement les nuisances olfactives, il est primordial de mener une évaluation complète des dangers et des conditions dans lesquelles ces odeurs apparaissent. Voici les principaux aspects à prendre en compte :

A – Identification des sources olfactives  :
Il est essentiel de recenser toutes les sources de nuisances olfactives dans l’entreprise. Cette étape comprend la collecte d’informations sur leurs caractéristiques, leurs dangers potentiels, ainsi que les quantités émises.

B – Analyse des conditions d’apparition des odeurs :
Il convient de déterminer la chaîne de création des odeurs, les modes de traitement, les conditions d’exploitations et la ventilation présentes.

C – Évaluation de l’exposition des travailleurs :
Il est important de déterminer les conditions et la fréquence d’exposition des salariés. Cela comprend l’évaluation des risques chimiques si besoin et le contrôle des moyens aérauliques.

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2 – Supprimer les nuisances

Attention à ne pas confondre supprimer et masquer l’odeur. Il s’agit avant tout de pouvoir neutraliser l’odeur ou sa source par un procédé non nocif de préférence. Certaines odeurs peuvent contenir des substances CMR tel que le formaldéhyde.

3 – Réduire les odeurs 

L’objectif consiste à réduire au maximum l’exposition des travailleurs. Cette réduction peut être réalisée en mettant en place :

A – Protection collective :

  • Cloisonner les procédés odorants, en fournissant la ventilation approprié.
  • Mettre en place des dispositifs de captage des polluants à proximité de leur source d’émission.
  • Assurer une ventilation générale adéquate pour maintenir l’air propre et éliminer les odeurs.
  • Eliminer les stocks de déchets au fur et à mesure.
  • Effectuer un entretien régulier et vérifier l’efficacité des mesures de protection collective.
 

B – Contrôle la teneur des molécules odorantes :

  • Effectuer des mesures régulières du niveau d’exposition aux agents chimiques
  • Effectuer des mesures de niveau ou d’unité d’odeur.
 

C – Mesures organisationnelles :

  • Respecter les mesures d’hygiène, notamment le changement des vêtements de travail souillés et l’utilisation de vestiaires séparés pour les vêtements de travail et de ville.
  • Eviter les procédés odorants en fonction des aléas météorologiques pour le voisinage.

Quelle est la réglementation sur les odeurs ?

Les nuisances olfactives au sein du Code du travail peuvent être comparé à la gestion du risque chimique.

Le terme « agent chimique dangereux » (ACD) est utilisé pour désigner tout agent chimique considéré comme dangereux selon la classification européenne. 

Il englobe les substances et mélanges répondant aux critères de classification relatifs aux dangers physiques, pour la santé ou pour l’environnement, tels que définis dans l’annexe I du règlement CLP (règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 modifié). De plus, un agent chimique peut être considéré comme ACD s’il présente un risque pour la santé et la sécurité des travailleurs en raison de ses propriétés physico-chimiques, chimiques ou toxicologiques, même s’il ne satisfait pas aux critères de classement. Cela inclut également les agents chimiques pour lesquels des décrets prévoient des valeurs limites d’exposition professionnelle (article R. 4412-3).

Selon cette définition, les substances à l’origine des odeurs peuvent être soumise aux dispositions applicables aux ACD. Les articles R. 4412-1 à R. 4412-57 du Code du travail s’appliquent dans ce cas.

Certains agents chimiques sont soumis à des valeurs limites d’exposition professionnelle réglementaires contraignantes ou indicatives qui sont réglementés respectivement par les articles R. 4412-149 et R. 4412-150.

De plus, certains ACD sont soumis à des dispositions spécifiques aux agents chimiques CMR (cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques). Les articles R. 4412-59 à R. 4412-93 du Code du travail définissent les substances ou mélanges classés comme CMR de catégorie 1A ou 1B selon le règlement CLP, ainsi que les substances, mélanges ou procédés définis comme cancérogènes par arrêté. 

Le code du travail prévoit aussi des valeurs d’aération et d’assainissement des locaux de travail, en matière de sanitaire, pouvant satisfaire le confort olfactif, dans ces lieux partagés. 

Coté voisinage, le code civile, article 1240, prévoit que tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.

Toutefois la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées, incluse dans le Code de l’environnement, est la base de la réglementation sur la pollution olfactive reprise dans l’arrêté ministériel du 2 février 1998 et dans les arrêtés préfectoraux pour les industriels. Ils sont soumis à un quota d’unité d’odeur par an.